Directeur de publication :

Erwann Favre, Délégué Régional du Mouvement Associatif Occitanie

Mouvement Associatif Occitanie 

24 rue du Général Férié - 31500 Toulouse

Tel : 05-82-95-97-09

Hébergement :

Conception et développement du site :

Réalisation technique et graphique : le Mouvement Associatif Occitanie

Site réalisé à partir de Odoo  gestionnaire de contenus open source 

Le Mouvement Associatif Occitanie, en tant que propriétaire du site www.lemouvementassociatif-occitanie.org , met en œuvre ses meilleurs moyens pour assurer la fiabilité des informations mises en ligne sur ce site.

Le Mouvement Associatif Occitanie se réserve le droit de modifier à tout instant les présentes informations. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version en vigueur.

Droits d'auteurs et copyright :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie des informations diffusées sur ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction de ce site sur un support papier est autorisée pour des fins personnelles, associatives ou professionnelles et sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion
• respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte
• citation claire et lisible de la source indiquant le nom « Mouvement Associatif Occitanie » l'adresse Internet du site web : http://www.lemouvementassociatif-occitanie.fr, et la mention : "Droits de reproduction réservés et strictement limités".

Toutes diffusions ou utilisations à des fins commerciales ou publicitaires des informations sont strictement interdites.
Les bases de données figurant sur ce site, dont le Mouvement Associatif Occitanie est producteur, sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection des bases de données. Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur.

Les données du Site :

Le Mouvement Associatif Occitanie met tout en œuvre pour vérifier la validité et remettre régulièrement à jour toutes les informations diffusées. Cependant, certaines données présentes sur le Site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers exempts d'erreurs, et nous ne pouvons garantir que les services proposés par celui-ci ne seront pas interrompus ou autrement affectés par de tels problèmes. Les informations et opinions publiées sur le Site sont celles de leurs auteurs, et n'ont été rassemblées que pour aider la réflexion personnelle de chacun et ce dans un but informatif, pour un usage privé et non commercial.

Loi informatique, fichiers et libertés :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).
Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Au titre de l'article 34 de ladite loi, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour l'exercer, vous pouvez vous adresser directement au Mouvement Associatif Occitanie: erwann.favre@lemouvementassociatif.org ou par courrier adressé à notre siège social en précisant la mention « Gestion des données sur le site Internet acheter-durable».

Liens hypertextes :

Le présent site est susceptible de renvoyer à d'autres sites Internet au moyen de liens hypertextes. Le Mouvement Associatif Occitanie ne saurait être tenu pour responsable directement ou indirectement du contenu de ces sites.

Toute personne désireuse d’effectuer un lien hypertexte à partir du présent site est tenu d’en demander l’autorisation au Mouvement Associatif Occitanie à l’adresse :

erwann.favre@lemouvementassociatif.org